Direction Des Journaux Officiels
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Librairie ; IDCC 3013, non etendue, nouveau texte (12e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 15 Septembre 2011
- 9782110766953
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Production audiovisuelle ; brochure 3346, IDCC 2642 (édition 2007)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Nationale
- 10 Octobre 2007
- 9782110763969
Convention collective nationale du 13 décembre 2006, étendue par arrêté du 24 juillet 2007 Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels
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Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 13 Avril 2016
- 9782110771421
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances. Convention collective nationale étendue - IDCC 2247 - 16e édition. Conventions collectives N°3110.
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Bâtiment région Ile-de-France ; ouvriers et cadres
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 2 Décembre 2011
- 9782110766946
Conventions collectives régionales du 28 juin 1993 et du 12 avril 1960, étendues par arrêtés du 9 décembre 1993 et du 14 février 1962.
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Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie ; convention collective interrégionale IDCC 2002 - çème
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Septembre 2016
- 9782110771759
Législation et réglementation de la convention collective de Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie. Convention collective interrégionale
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Bricolage ; convention collective nationale étendue ; IDCC 1606
Direction Des Journa
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 12 Juillet 2017
- 9782110773357
Législation et réglementation de la convention collective du bricolage. Convention collective nationale étendue ; IDCC 1606. 14e édition. Conventions collectives N°3232
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Horlogerie cc n 3152 - idcc:1044 convention collective
Djo
- Direction Des Journaux Officiels
- 20 Février 2006
- 9782110761170
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Navigation interieure cc n 3153 - idcc: 2174 personnel sedentaire
Djo
- Direction Des Journaux Officiels
- 24 Avril 2006
- 9782110761767
Convention collective nationale du 5 septembre 2000, étendue par arrêté du 10 avril 2002
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Centres de gestion agréés ; idcc: 1237
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Nationale
- 15 Juin 2006
- 9782110761835
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Personnel des elevages aquacoles n 3609 2006 - etendue idcc : 7010
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- 10 Février 2006
- 9782110761149
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Agence de presse
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Non Etendue
- 5 Juillet 2006
- 9782110762085
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Transformation des papiers-cartons et de la pellicule cellulosique
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Non Etendue
- 18 Août 2006
- 9782110762146
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Ouvriers des travaux publics de la savoie
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Non Etendue
- 7 Décembre 2006
- 9782110762771
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :- le no de la brochure : 3335 ou bien - le code IDCC : 2582. Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
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Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 24 Janvier 2007
- 9782110762627
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :- le no de la brochure : 3205 ou bien :- le code IDCC : 2543 Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
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Universités et instituts catholiques de france
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Non Etendue
- 21 Février 2007
- 9782110763112
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : le no de la brochure : 3308 ou bien le code IDCC : 2270 Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
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Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Hautes-Provence
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Regionale
- 2 Septembre 2008
- 9782110763952
Convention collective du 19 décembre 2006, étendue par arrêté du 21 février 2008
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Entreprises de vente à distance
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767042
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de vente à distance
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Ateliers chantiers d'insertion
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767127
Convention collective nationale du 31 mars 2011, étendue par arrêt du 31 octobre 2012 (1ere édition) La convention collective nationale des ateliers chantiers d'insertion est née de la volonté de partenaires sociaux d'améliorer la protection de l'ensemble des salariés de la branche professionnelle, y compris des salariés en cours d'insertion. Pour les partenaires sociaux de cette convention collective nationale, les ateliers et chantiers d'insertion constituent une branche professionnelle à part entière. Les ateliers et chantiers d'insertion conventionnés par l'État selon l'article L. 5132-15 ont pour mission :
- d'assurer l'accueil, l'embauche et la mise au travail sur des actions collectives de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières ;
- d'organiser le suivi, l'accompagnement et l'encadrement technique et la formation de leurs salariés en vue de faciliter leur insertion sociale et de rechercher les conditions d'une insertion professionnelle durable.
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Installateurs en remontées mécaniques
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 17 Avril 2007
- 9782110762801
Convention collective nationale du 15 mai 2006. 1re édition - Février 2007. Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : le n° de la brochure : 3338 ou bien le n° IDCC : 2594 Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
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Telecommunications
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767509
Législation et réglementation de la convention collective Télécommunications
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Industries agricoles et alimentaires n 3128 2004
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- 1 Juillet 2004
- 9782110757760
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Pole emploi ; brochure 3367 ; IDCC : 2847 - 2011
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 17 Novembre 2011
- 9782110766885
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Les metiers du verre n 3310 2005
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- 1 Octobre 2004
- 9782110757975
