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Travaux publics
La Direction Des Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 30 Août 2017
- 9782110773760
Législation et réglementation de la convention collective des travaux publics : Etam. Convention collective nationale étendue - IDCC 2614 - 3e édition. Conventions collectives N°3005-III
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ETAM du bâtiment, région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne)
Direction Des Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 4 Février 2011
- 9782110766199
Convention collective étendue
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Maisons d'etudiants ; convention collective nationale étendue, IDCC 1671
Direction De Journaux Officiels
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- Conventions Collectives
- 18 Janvier 2017
- 9782110773265
Législation et réglementation de la convention collective des maisons d'étudiants. Convention collective nationale étendue. IDCC 1671 - 5e édition. Conventions collectives N°3266.
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Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) ; convention collective nationale étendue, IDCC 843
Direction De Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 22 Mars 2017
- 9782110773227
Législation et réglementation de la convention collective de La boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales). Convention collective nationale étendue. IDCC 843 - 23e édition. Conventions collectives N°3117.
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Sport
Direction Des Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 12 Juillet 2017
- 9782110773722
Législation et réglementation de la convention collective du sport. Convention collective nationale étendue - IDCC 2511 - 4e édition. Conventions collectives N°3328
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Tarif des douanes
Direction Des Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Legislation Et Reglementation
- 15 Février 2012
- 9782110767455
Comment la France s'est-elle adaptée à la mondialisation ? Quels en sont les impacts dans des champs d'action tels que l'économie, la culture, l'éducation ou la diplomatie ? La France doit-elle nécessairement se fondre dans un monde global ou au contraire jouer sa propre carte en valorisant ses spécificités et ses atouts ? Dans un contexte économique difficile qui suscite plus que jamais interrogations et réflexions, ce dossier des Cahiers français propose une analyse qui permettra de mieux comprendre la place de la France dans la mondialisation.
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Assistants maternels du particulier employeur ; CCN 3317
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- Conventions Collectives
- 29 Octobre 2010
- 9782110766014
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Entreprises de prévention et de sécurité ; CCN 3196
Direction Des Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 11 Octobre 2010
- 9782110766038
Convention collective nationale du 15 février 1985, étendue par arrêté du 25 juillet 1985
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Abattage et découpe des volailles maigres (toutes especes)
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- Documentation Francaise
- Guides De Bonnes Pratiques Hygieniques
- 24 Novembre 2011
- 9781107671034
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Code civil
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- Codes
- 8 Février 2017
- 9782110772992
Le code civil est la base du droit français. Il accompagne chaque citoyen tout au long de sa vie : naissance, état civil, mariage, PACS, divorce, filiation, adoption, autorité parentale, tutelles, testament et succession. Il régit aussi les relations du citoyen avec autrui : patrimoine,contrat, responsabilités.Parfaitement à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, ce code est indispensable pour connaître les textes qui gouvernent notre vie et pour pouvoir retourner aux sources du droit.
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Code pénal ; parties législative et réglementaire (édition 2016)
Direction Des Journaux Officiels
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- Codes
- 10 Septembre 2016
- 9782110773005
Cette nouvelle édition permet d'embrasser l'ensemble du droit pénal français, que ce soit dans les domaines de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias, des étrangers, de la vie économique, du travail ou de la médecine...
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Code électoral ; parties législative et réglementaire
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- Codes
- 1 Mars 2017
- 9782110773531
Déclarations de candidatures, opérations de vote, contentieux..., cette édition parfaitement actualisée du code électoral, obligatoire dans chaque bureau de vote, rassemble toutes les dispositions législatives et réglementaires qui régissent le droit électoral. Ce code est incontournable à l'approche de l'élection présidentielle du printemps 2017 et permettra notamment d'organiser en toute légalité ce scrutin.
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Marchés publics de prestations intellectuelles
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- Cahier Des Clauses Administratives Generales
- 17 Novembre 2016
- 9782110773630
Textes en vigueur au 16 novembre 2009 Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.
Ce Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles a été approuvé par l'arrêté du 16 novembre 2009.
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Chauffeur de VTC ou de VMDTR
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- Legislation Et Reglementation
- 21 Janvier 2017
- 9782110773623
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Pompes funèbres
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- Conventions Collectives
- 11 Octobre 2017
- 9782110773852
Législation et réglementation de la convention collective des pompes funèbres. Convention collective nationale - IDCC 759 - 6e édition. Conventions collectives N°3269.
