Journaux officiels
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Industrie de la fabrication des ciments ; convention collective nationale étendue, IDCC 363 - IDCC 832 - IDCC 833 (5e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Etendue
- 7 Janvier 2015
- 9782110769312
Législation et réglementation de la convention collective de l'industrie de la fabrication des ciments. Convention collective nationale étendue. IDCC 363 - IDCC 832 - IDCC 833. 5e édition. Conventions collectives N°3280
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Mutualité ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2121 (4e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Conventions Collectives
- 19 Novembre 2014
- 9782110769367
Législation et réglementation de la convention collective de la mutualité. Convention collective nationale étendue. IDCC 2128. Conventions collectives N°3300 - 4e édition
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Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2397 (2e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Conventions Collectives
- 7 Janvier 2015
- 9782110769381
Législation et réglementation de la convention collective des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins. Convention collective nationale étendue. IDCC 2397 - Conventions collectives N°3318 - 2e édition
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Journalistes ; convention collective nationale étendue, IDCC 1480 (11e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Nationale
- 11 Mars 2015
- 9782110770165
Législation et réglementation de la convention collective des journalistes. Convention collective nationale étendue - IDCC 1480 - 11e édition. Conventions collectives N°3136
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Activités du déchet ; convention collective nationale étendue, IDCC 2149 (9e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Nationale
- 22 Avril 2015
- 9782110770196
Législation et réglementation de la convention collective des activités du déchet - Convention collective nationale étendue - IDCC 2149 - 9e édition. Conventions collectives N°3156
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Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 13 Avril 2016
- 9782110771421
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances. Convention collective nationale étendue - IDCC 2247 - 16e édition. Conventions collectives N°3110.
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Distributeurs conseils hors domicile
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Conventions Collectives
- 11 Mai 2016
- 9782110771506
Législation et réglementation de la convention collective des distributeurs conseils hors domicile. Convention collective nationale étendue. IDCC 1536 - 11e édition - Conventions collectives N°3121.
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Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie ; convention collective interrégionale IDCC 2002 - çème
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Septembre 2016
- 9782110771759
Législation et réglementation de la convention collective de Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie. Convention collective interrégionale
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Distribution des films de l'industrie cinématographique (employés et ouvriers)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 20 Janvier 2016
- 9782110771117
Législation et réglementation de la convention collective de la distribution des films de l'industrie cinématographique. Applicable pour les employés et ouvriers et cadres et agents de maîtrise. Conventions collectives nationales étendues. IDCC : 716 - IDCC : 892. 5e édition. Conventions collectives N°3174
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Chauffeur de VTC ou de VMDTR : voiture de transport avec chauffeur, véhicule motorisé à deux ou trois roues ; s'installer et excercer
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Legislation Et Reglementation
- 24 Mars 2016
- 9782110771162
Distincte des taxis aux côtés desquels elle se développe rapidement, la nouvelle offre de transport que sont les VTC (voitures de transport avec chauffeur), facilitée par l'utilisation des smartphones et des applications de géolocalisation, permet de réserver une voiture à tout moment et en tous lieux.
Depuis 2009, plusieurs textes encadrant l'activité des VTC, dont la loi dite « Thévenoud » de 2014, sont entrés en vigueur.
Le présent ouvrage entend ainsi offrir un panorama clair de la réglementation au consommateur comme au futur chauffeur, qui trouveront dans ce recueil l'ensemble de la réglementation applicable aux VTC, notamment en matière de services et de conditions d'exercice de la profession.
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Industries de carrières et de matériaux ; IDCC : 87, 135 et 211
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 18 Juin 2014
- 9782110768568
Législation et réglementation de la convention collective des industries de carrières et de matériaux. Conventions collectives nationales étendues. IDCC 87 - IDCC 135 - IDCC 211 - 14e édition. Convention collective N°3081
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Entreprises du secteur privé du spectacle vivant ; convention collective nationale étendue ; IDCC 3090
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Etendue
- 9 Juillet 2014
- 9782110768575
Réglementation et législation des entreprises du secteur privé du spectacle vivant. Convention collective nationale étendue - IDCC 3090 - 1ère édition. Convention collective N°3372
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Cabinets experts-comptables et de commissaires aux comptes ; convention collective nationale étendue ; IDCC 787 (20e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 1 Mars 2014
- 9782110768582
Réglementation et législation des Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes. Convention nationale étendue. IDCC 787. 20e édition. Conventions collectives N°3020.
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Professions de la photographie
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Nationale
- 20 Janvier 2016
- 9782110771209
Législation et réglementation de la convention collective des professions de la photographie. Conventions collective nationale étendue. IDCC 3168. 10e édition. Conventions collectives N°3150
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Societes financières ; convention collective non étendue ; IDCC : 478 (8e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 3 Février 2016
- 9782110771247
Législation et réglementation de la convention collective des sociétés financières. Convention collective non étendue - IDCC : 478 - 8e édition. Conventions collectives N°3059.
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Personnels des structures associatives cynégétiques ; convention collective nationale étendue, IDCC 2697 (3e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Etendue
- 11 Mars 2015
- 9782110769428
Législation et réglementation de la convention collective des personnels des structures associatives cynégétiques. Convention collective nationale étendue. IDCC 2697 - 3e édition - Conventions collectives N°3327
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Tourisme social et familial ; IDCC : 1316 (13e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Mai 2014
- 9782110768339
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Cafétérias et assimilés (chaînes) ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2060 (3e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Conventions Collectives
- 15 Octobre 2014
- 9782110768810
Législation et réglementation de la convention collective des cafétérias et assimilés (chaînes) - Convention collective nationale étendue - IDCC 3e édition
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Credit mutuel centre est europe sud-est - cc n 3323 - idcc: 2450
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- 8 Décembre 2005
- 9782110760548
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Missions locales PAIO ; IDCC : 2190 (5e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 4 Janvier 2014
- 9782110768391
Législation et réglementation de la convention collective des missions locales PAIO (Permanences d'accueil, d'information et d'orientation)
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Industrie du pétrole ; convention collective nationale étendue, IDCC 1388 (11e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 7 Mai 2014
- 9782110768872
Législation et réglementation de la convention collective de l'industrie du pétrole. Convention collective nationale étendue. IDCC 1388. 11e édition - mars 2014. Convention collective N°3001
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Commerce succursaliste de la chaussure ; convention collective nationale étendue ; IDCC 468 (13e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 7 Mai 2014
- 9782110768933
Législation et réglementation de la convention collective du commerce succursaliste de la chaussure. Convention collective nationale étendue - IDCC 468 - 13e édition - mars 2014. Convention collective N°3120
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Services d'eau et d'assainissement ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2147 (4e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Etendue
- 21 Juin 2014
- 9782110768858
Législation et réglementation de la convention collective des services d'eau et assainissement. Convention collective nationale étendue - IDCC 2147 - 4e édition - Conventions collectives N°3302
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Produits alimentaires élaborés ; convention collective nationale étendue, IDCC 1396 (11e édition)
Journaux officiels
- Documentation Francaise
- Convention Collective Etendue
- 30 Juin 2015
- 9782110770417
Législation et réglementation de la convention collective des produits alimentaires élaborés - Convention collective nationale étendue - IDCC 1396 - 11e édition. Conventions collectives N°3127.
