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Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants) ; IDCC 1286, étendue (8e édition)(
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- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 29 Juin 2013
- 9782110767981
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Horlogerie cc n 3152 - idcc:1044 convention collective
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- Direction Des Journaux Officiels
- 20 Février 2006
- 9782110761170
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Navigation interieure cc n 3153 - idcc: 2174 personnel sedentaire
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- Direction Des Journaux Officiels
- 24 Avril 2006
- 9782110761767
Convention collective nationale du 5 septembre 2000, étendue par arrêté du 10 avril 2002
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Presse quotidienne, regionale et departementale (cadres) 4 n 3141
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- Direction Des Journaux Officiels
- 21 Janvier 2005
- 9782110759757
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Detaillants en produits laitiers - cc n 5903
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- Direction Des Journaux Officiels
- 1 Mars 2005
- 9782110743985
Ce guide donne les moyens d'assurer la maîtrise de l'hygiène des produits laitiers chez le crémier-fromager conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.
Ses recommandations concernent les détaillants en produits laitiers (beurre, oeuf, fromage, crème, ultra-frais) exerçant en boutique, sur les marchés couverts et de plein vent ainsi qu'en camion-magasins. L'application des principes de l'analyse des risques (HACCP) aux différentes étapes du schéma de vie du produit permet de proposer des moyens pratiques pour respecter les principes généraux en matière d'hygiène.
Ces moyens s'appliquent à toutes les étapes mises en évidence dans le guide, de la réception des produits à leur présentation à la vente. Ils concernent la conception et l'entretien des locaux et notamment les caves d'affinage, le personnel travaillant dans ces locaux, les conditions de conservation, d'affinage et de présentation des produits à la vente. L'application de ce guide, validé par les pouvoirs publics, favorisera la reconnaissance des moyens mis en place par les professionnels pour donner confiance dans la sécurité de leurs produits.
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Convention collective nationale des maisons d'etudiants n 3266
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- Direction Des Journaux Officiels
- 8 Décembre 2005
- 9782110758194
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Semoulerie de mais - guide de bonnes pratiques d hygiene n 5929
Djo
- Direction Des Journaux Officiels
- 8 Décembre 2005
- 9782110756596
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Odis : l'etat social de la france - rapport 2004
Djo
- Direction Des Journaux Officiels
- 1 Février 2005
- 9782110759139
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Fabrication du verre a la main semi-automatique et mixte cc n 3281
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- Direction Des Journaux Officiels
- 1 Janvier 2005
- 9782110759320
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Entreprisers de commerce de gros de jouets, bimbeloterie n 3053
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- Direction Des Journaux Officiels
- 1 Octobre 2004
- 9782110758606
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Personnel des services interentreprises de medecine du travail cc n 3031
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- Direction Des Journaux Officiels
- 8 Décembre 2005
- 9782110760708
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Industries de la fabrication de la chaux n 3064 - idcc: 1177 ouvriers
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- Direction Des Journaux Officiels
- 8 Décembre 2005
- 9782110760937
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Code rural livre vi parties legislative et reglementaire (20033-6).
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- Direction Des Journaux Officiels
- 21 Mars 2006
- 9782110761446
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Cc boyauderie n 3253 - idcc: 1543 convention collective
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- Direction Des Journaux Officiels
- 21 Mars 2006
- 9782110761750
Convention collective nationale du 19 février 1989, étendue par arrêté du 2 juin 1989
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Presse hebdomadaire regionale cc n 3291 - idcc: 1563 cadres / idcc: 1281 emplo
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- Direction Des Journaux Officiels
- 23 Mars 2006
- 9782110761156
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Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie
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- Direction Des Journaux Officiels
- 2 Novembre 2006
- 9782110762450
Convention collective nationale du 15 décembre 1988 étendue par arrêté du 14 décembre 1989
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Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale
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- Direction Des Journaux Officiels
- 20 Février 2007
- 9782110762788
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : le no de la brochure : 3339 ou bien le code IDCC : 2603. Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
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Le code civil est la base du droit français. Il accompagne chaque citoyen tout au long de sa vie : naissance, état civil, mariage, PACS, divorce, filiation, adoption, autorité parentale, tutelles, testament et succession. Il régit aussi les relations du citoyen avec autrui : patrimoine, contrat, responsabilités.
Parfaitement à jour des derniers textes législatifs et réglementaires (notamment la loi relative au mariage pour tous), ce code est indispensable pour connaître les textes qui gouvernent notre vie et pour pouvoir retourner aux sources du droit.
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Tarif des douanes ; nomenclature combinée
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- Direction Des Journaux Officiels
- Legislation Et Reglementation
- 22 Février 2013
- 9782110767905
Pour vous aider dans vos démarches, la nouvelle annexe relative à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, tenant compte des nouveautés en matière de SH 2012 (système harmonisé de l'OMD), vient de paraître. Cette version s'applique à partir du 1er janvier 2013.
